Conditions Générales d’Utilisation (CGU)

Dernière mise à jour : Juin 2025

1. Présentation du site

Le site www.tiarvan.com est édité par la micro-entreprise Ti Ar Van, représentée par Damien Prou, dont le siège est situé au 16 Coet Cantel, 22690 Pleudihen-sur-Rance. Le site a pour vocation de présenter les services de conception et d’aménagement de vans sur mesure proposés par Ti Ar Van, ainsi que de permettre aux utilisateurs de prendre contact via un formulaire.

2. Acceptation des conditions

L’accès et l’utilisation du site impliquent l’acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales d’Utilisation. Celles-ci peuvent être modifiées à tout moment, sans préavis.

3. Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet. Les frais liés à l’accès au site (matériel, connexion, etc.) sont à la charge de l’utilisateur. Ti Ar Van s'efforce de maintenir le site accessible, sans être tenu à une obligation de résultat. Il peut être suspendu temporairement pour maintenance.

4. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site (textes, images, logos, charte graphique, photos de réalisations, etc.) sont la propriété exclusive de Ti Ar Van, sauf mentions contraires. Toute reproduction ou représentation, même partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.

5. Responsabilité

Ti Ar Van ne saurait être tenu responsable en cas d’erreur, d’omission ou d’indisponibilité temporaire des contenus. Les informations communiquées sont données à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment.

6. Données personnelles

Le site peut collecter certaines données via son formulaire de contact. Ces données sont utilisées uniquement pour répondre aux demandes. Aucune donnée n’est transmise à des tiers. Pour en savoir plus, consultez notre Politique de confidentialité.

7. Cookies

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8. Liens externes

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9. Droit applicable

Le présent site est régi par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège de Ti Ar Van.